L’assainissement est l’ensemble des techniques de collecte, d’évacuation et d’épuration des eaux usées nocives pour l’environnement. Les eaux pluviales sont également concernées, mais elles méritent moins d’attention en termes de retraitement et de pollution. Par « eaux usées », on entend à la fois les « eaux noires » (toilettes) et les eaux dites « ménagères » (lavabo, douche, lave-linge…). Le processus d’assainissement consiste à débarrasser l’eau des matières organiques, mais aussi des produits chimiques, tels que les lessives, pour s’assurer d’éliminer toute trace de micro-organismes potentiellement pathogènes.
Deux systèmes d’assainissement sont possibles, selon la nature de l’habitation et le choix de l’agglomération : l’assainissement individuel et l’assainissement collectif. La commune doit délimiter les zones d’assainissement collectif et non collectif, sachant que le recours au tout-à-l’égout est largement favorisé et lui est parfois imposé.
L’assainissement collectif
L’assainissement collectif est plus connu sous le nom de « tout-à-l’égout ». Une fois collectées par des réseaux d’égouts, les eaux usées sont acheminées vers une station d’épuration. Ce sont les communes qui assurent le bon fonctionnement des opérations liées au traitement des eaux usées, depuis la collecte jusqu’à l’élimination des boues d’épuration, en passant par l’entretien des installations. Quand le réseau public d’évacuation des eaux usées existe à proximité de votre maison, vous avez l’obligation de vous y raccorder.
D’un point de vue technique, le raccordement se compose d’une partie privée qui concerne le raccordement depuis votre maison jusqu’à la voie publique et qui est toujours à la charge du propriétaire. L’autre partie, c’est-à-dire depuis le réseau jusqu’à la limite de votre propriété, sera réalisée et supportée financièrement par la commune. Le recours à une pompe de relevage peut être nécessaire lorsque la pente naturelle du terrain n’est pas suffisante pour l’évacuation des eaux usées et que le raccordement au tout-à-l’égout se situe au-dessus du niveau de raccordement de sortie des eaux de l’habitation.
Le raccordement au réseau public génère une redevance dont le montant est fixé par la commune. Cette taxe comprend une partie fixe destinée à couvrir les charges du service public, et compte parfois une partie variable en fonction du volume d’eau consommé. Si votre habitation est raccordée à un assainissement individuel lors de la constitution d’un réseau public d’assainissement collectif, vous serez tenu de vous raccorder à ce nouveau réseau dans un délai de deux ans (peut être prolongé jusqu’à dix ans).
L’assainissement non collectif
Si vous vous situez dans une zone d’assainissement non collectif, vous devrez vous équiper d’un système individuel de traitement des eaux usées. C’est le cas principalement en zone d’habitat dispersé, mais les municipalités désignent parfois des zones non raccordées au tout-à-l’égout.
Il existe différents procédés d’assainissement individuel en fonction de votre logement, c’est-à-dire selon la surface, le nombre d’installations sanitaires et d’occupants, la nature du sol, ainsi que l’inclinaison du terrain.
Deux grands types de filières s’offrent à vous : la filière traditionnelle ou la filière écologique. Si la nature de votre terrain et sa superficie rendent les deux systèmes possibles, il est recommandé de faire établir des devis pour chaque solution.
Une filière traditionnelle utilise un processus spécifique pour épurer les eaux usées des particuliers. Il s’agit d’installer une fosse toutes eaux ou fosse septique où seront récoltées les eaux usées avant d’être épandues dans le sol. Ce système doit se situer à au moins 3 mètres d’une route ou des arbres, à 5 mètres de l’habitation et à 35 mètres d’un puit, d’une source ou d’un forage d’eau potable.
La filière écologique n’utilise pas le sol pour le second traitement des eaux usées, mais des médias filtrants composés de différentes matières : zéolithe, copeaux de coco, laine de roche…
La mise en œuvre de ce type d’assainissement relève de la responsabilité des particuliers, mais c’est la commune qui assure le contrôle de toutes les installations individuelles via le service public d’assainissement non collectif.
Dans le cadre d’une construction, l’assainissement intervient juste après la pose des fondations, car l’ensemble des raccordements doivent être posés avant de mettre l’édifice complètement hors d’eau. En cas de démolition d’une habitation, il faudra veiller à faire vidanger la fosse septique avant d’en percer le fond pour permettre aux eaux de pluie de s’écouler dans le sol. Le réservoir sera comblé pour éviter tout risque d’effondrement du terrain.
